Etude de sol

Mon terrain est-il pollué ?
Je renouvelle mon permis d’environnement et on me demande de réaliser une étude de sol ?
Etude d’orientation, étude de caractérisation, projet d’assainissement, rapport de qualité des terres (RQT), … Comment m’y retrouver au travers des différentes législations ?
Je dois évacuer des terres de déblais et réaliser un rapport qualité des terres (RQT), mais mon terrain a déjà fait l’objet d’une étude d’orientation et des investigations ont déjà été réalisées… Que faire ?
Je souhaite vendre mon terrain et l’acheteur demande un Certificat de Contrôle du Sol (CCS) ?

Depuis 2004, le bureau d’étude en environnement Geolys, agréé dans les 3 régions, propose ses services et accompagne les demandeurs en étude de sol. En 2018, le Décret relatif à la gestion et à l’assainissement des sols est entré en vigueur en Wallonie. Depuis lors, les cas de figure nécessitant la réalisation d’une étude de sol se sont vus multipliés.

Grâce à son expérience de terrain et sa parfaite maîtrise des obligations régionales en vigueur, Geolys est le partenaire idéal pour une gestion optimale et pragmatique de vos terrains potentiellement pollués.

Geolys vous accompagne et apporte des solutions simples et sur mesure à chaque étape de votre projet.

Wallonie

Les études de sol en Région Wallonne sont encadrées par le Décret sols.

Etude d’orientation

L’étude d’orientation (EO) vise à détecter la présence éventuelle ou non d’une pollution, et le cas échéant à avoir une première estimation de son importance.

Etude de caractérisation

L’étude de caractérisation (EC) découle de l’étude d’orientation. Elle vise à délimiter les pollutions mises en évidence et permet d’avoir une estimation précise de l’état de pollution d’un terrain.
L’étude de risque (ER) complète l’étude de caractérisation et permet d’identifier le niveau de risque pour la santé humaine, l’eau souterraine et l’environnement. Elle permet également de déterminer la nécessité et l’urgence de procéder à l’assainissement.

Etude combinée

L’étude combinée (ECo) permet de réaliser l’étude d’orientation et l’étude de caractérisation en une seule étude. Cela permet de réduire considérablement le temps nécessaire aux différentes démarches administratives et travaux de terrain.

Projet d’assainissement

Le projet d’assainissement (PA) évalue les différentes options d’assainissement possibles. Les options peuvent inclure l’enlèvement des sols pollués, la décontamination sur place, ou la mise en place de barrière pour empêcher la propagation de la pollution.
Geolys établira un plan d’action précis détaillant les travaux d’assainissement nécessaires, les délais à respecter, les coûts estimatifs, ainsi que les mesures de suivi et de surveillance à mettre en place pour garantir que la pollution est correctement traitée. Une fois que le projet d’assainissement est établi et approuvé, Geolys pourra superviser la mise en oeuvre des travaux et assurer que toutes les mesures nécessaires sont prises pour minimiser les risques pour la santé et l’environnement.

Evaluation finale

L’évaluation finale (EF) permet de s’assurer que les objectifs d’assainissement ont été atteints et que la pollution a été éliminée ou réduite à un niveau acceptable. Cette évaluation peut inclure des analyses de sol, d’eau souterraine ou de l’air pour s’assurer que les travaux ont été correctement réalisés.

Mesure de Gestion Immédiate

La mesure de gestion immédiate (MGI) permet une intervention rapide en cas de découverte fortuite d’une pollution (débordement de citernes, pollution mise en évidence au cours d’un chantier). Geolys prend en charge votre dossier du début à la fin : de la déclaration de sinistre à la remise du rapport final à l’administration.

Geolys a mis en place une équipe et un service à part entière pour la gestion de sinistres.

Rapport Qualité des terres

Le rapport qualité des terres (RQT) doit être réalisé lors de travaux d’excavation nécessitant un contrôle par l’organisme Walterre. Il est nécessaire lorsque :

• le site d’origine est suspect (couleur pêche à la BDES)
• plus de 400 m³ de terres doivent être évacués.

Geolys a mis en place une équipe et un service à part entière pour la réalisation de vos RQT.

Etude officieuse

Geolys peut mener des études officieuses à usage interne pour les propriétaires fonciers ou les entreprises qui souhaitent évaluer la qualité de leur sol ou la présence éventuelle. Ces études peuvent être réalisées à titre privé et usage interne.

Bruxelles

Les études de sol en Région Bruxelloise sont encadrées par l’ordonnance sol. Geolys est également agréé pour la réalisation des études de sols à Bruxelles.

Reconnaissance de l’état du sol

La reconnaissance de l’état du sol vise à avoir une première image du sol et de mettre en évidence une éventuelle pollution.

Etude détaillée

Si une pollution est mise en évidence au stade la reconnaissance de l’état du sol, il est nécessaire de procéder à une étude détaillée pour déterminer l’ampleur et le type de pollution.
Geolys peut réaliser cette étude détaillée pour vous et vous fournir un rapport détaillé sur les résultats ainsi que des recommandations sur les mesures à prendre.

Etude de risque

En Région Bruxelloise, les études de risque sont également nécessaires en cas de pollution avérée du sol. Elles visent à évaluer le risque pour la santé humaine et l’environnement, en prenant en compte la mobilité des polluants et l’usage du terrain.
L’objectif des études de risque est de déterminer la nécessité et l’urgence de l’assainissement, ainsi que de fournir des recommandations sur les dates auxquelles les actes et travaux d’assainissement doivent être entamés et terminés. Le rapport d’étude de risque propose des mesures de sécurité ou de suivi éventuelles.
Geolys peut réaliser pour vous une étude de risque complète, en conformité avec les réglementations en vigueur.

Etudes conjointes

Tout comme l’étude combinée en Région Wallonne, il est possible de réaliser des études de sols conjointes afin d’optimiser les coûts et les délais.
Plusieurs options sont possibles, telles que la combinaison d’une reconnaissance de l’état du sol avec une étude détaillée, d’une étude détaillée avec une étude de risque, ou encore d’une reconnaissance de l’état du sol, d’une étude détaillée et d’une étude de risque.

Projet d’assainissement et évaluation finale

Sur le même canevas que les études en Région Wallonne, le projet d’assainissement permet d’analyser et d’évaluer les différentes options d’assainissement envisageables pour traiter la pollution détectée. Une fois l’assainissement mis en œuvre, l’évaluation finale permet de vérifier que les objectifs d’assainissement ont bien été atteints et que la pollution a été éliminée ou réduite à un niveau acceptable.

Depuis l’élaboration de votre projet jusqu’à la phase finale, notre équipe pluridisciplinaire vous accompagne et vous apporte des solutions à chaque étape de votre projet.