Vous êtes en phase d’élaboration de votre chantier et vous prévoyez d’excaver plus de 400 m³ ?
Vous entamez vos travaux d’excavation et votre terrain est repris à la Banque de Données de L’État des Sols (BDES) ?
Vous souhaitez/devez réaliser un Rapport Qualité des Terres ?
Vous souhaitez gérer vos terres excavées conformément à la législation en vigueur ?
Vous voulez connaître les possibilités de valorisation de vos terres de déblais ?
Vous cherchez un bureau d’étude agréé pour vous accompagner dans vos démarches ?
Le 1er mai 2020, l’arrêté du Gouvernement wallon du 3 juillet 2018 relatif à la gestion et à la traçabilité des terres est entré en vigueur. Cet arrêté réglemente la gestion et l’utilisation des terres sur le territoire wallon.
L’ASBL WALTERRE a été reconnue par le gouvernement wallon comme l’opérateur chargé des missions de certification et de traçabilité des terres. Elle travaille en étroite collaboration avec les autorités locales, les organisations de la société civile et les acteurs du secteur pour s’assurer que les terres sont utilisées de manière durable et responsable.
Avant tout travaux d’excavation nécessitant un contrôle par l’organisme Walterre, le maître d’ouvrage doit désigner un expert sol agréé qui réalisera un Rapport Qualité des Terres (RQT) sur les terres de déblais.
Grâce à son expérience de terrain et sa parfaite maîtrise des obligations régionales en vigueur, Geolys est le partenaire idéal pour une gestion optimale et pragmatique de vos terres excavées.
Geolys vous accompagne et apporte des solutions simples et sur mesure à chaque étape de votre projet.
Quand faut-il réaliser un Rapport Qualité des Terres (RQT) ?
Il est nécessaire de réaliser un Rapport Qualité des Terres (RQT) lorsque :
- le site d’origine est suspect (couleur pêche à la BDES)
- plus de 400 m³ de terres doivent être évacués.
Dans certaines circonstances, il est possible de s’extraire des obligations de réaliser un RQT. Pour plus d’informations, vous pouvez vous référer au logigramme de Walterre. Si vous avez besoin d’éclaircissements supplémentaires, prenez contact avec nous !
Comment réaliser un Rapport Qualité des Terres (RQT) ?
Il est possible de réaliser un contrôle qualité des terres de différentes manières :
- avant de procéder à l’excavation des terres sur le chantier (terres en place) ;
- lorsque les terres ont été excavées et sont stockées en tas sur le chantier (terres en andain) ;
- en envoyant les terres vers un centre de regroupement (Installation Autorisée), où elles feront l’objet d’un Rapport Qualité des Terres (RQT), sans que leur qualité ne soit connue au moment de leur évacuation.
Depuis l’élaboration de votre projet jusqu’à la phase finale, notre équipe pluridisciplinaire vous accompagne et vous apporte des solutions à chaque étape de votre projet.
Accompagnement
«Ces déblais… que peut – on en faire ?»
Geolys identifie les filières de valorisation pour tous vos déblais grâce à une parfaite connaissance du cadre légal dans les 3 régions, des filières de valorisation et des acteurs régionaux.
Gestion des terres excavées
«Mes terres de déblais/remblais sont-elles polluées ?»
Geolys s’occupe de tout pour vous :
- Plan d’échantillonnage adapté aux volumes excavés
- Prélèvement d’échantillon et analyse conforme aux dispositions de l’AGW « terres excavées » du 3 juillet 2018
- Interprétation des résultats et recommandations des filières adéquates
Sols pollués ?
«Je constate ou suspecte une pollution de sol sur mon terrain ?»
L’AGW Terres et le Décret sol, bien que connectés sur certains aspects, sont deux législations différentes.
Vous souhaitez réaliser une étude de sol liée au Décret Sol ?
Vous êtes à l’origine d’une pollution nécessitant la réalisation d’une Mesure de Gestion Immédiate (MGI) ?
Geolys, bureau d’étude agréé, peut également répondre à vos questions liées au Décret Sol !
